Conditions générales de vente — projet
Ce site est actuellement une démonstration en mode test. Aucune vente réelle ne doit être ouverte avant validation des présentes conditions. Œuvres originales uniques ; prix en euros. La configuration actuelle prévoit une remise à l’atelier, sur rendez-vous, sans livraison postale. À préciser avant vente : identité et statut du vendeur, TVA, modalités et délais de remise, livraison et assurance, transfert des risques, garanties légales, droit de rétractation applicable et formulaire, retours et frais, remboursement, réclamations et médiateur. L’achat du support ne transfère pas les droits d’auteur. Faire valider les CGV adaptées à l’activité avant mise en production.